Infos Pass-foncier ...

Petites infos concernant la récupération de la TVA, pour ceux qui sont intéressés par le pass-foncier ...

Pour les 1ers dossiers pass-foncier, comme nous, la TVA n'est pas financée dans le crédit immobilier. Le crédit foncier nous propose un prêt personnel à 6%, soit 100-150 € de frais par mois.
Nous avons 1 mois, après la déclaration d'achèvement des travaux, pour demander le remboursement de la TVA de la construction. Et les impôts nous remboursent sous deux mois. Pour ceux qui le souhaite, je peux fournir la liste des pièces et formulaires à envoyer.

Selon Astria, il existe aussi un formulaire de déclaration provisoire, qui nous laisserait un an à partir de l'achèvement des travaux, pour fournir les facture de la construction bien sûr, mais aussi toutes les factures relatives à la maison et au terrain (parquet, carrelage, cheminées, clotures ...). Bref, une opération très intéressante.
Mais à voir, si les impôts remboursent la TVA au fur et à mesure qu'on fournit les factures, ou au bout des un an ? Et ça, personne n'est capable n'y répondre, le pass foncier n'est pas encore bien rôdé ...
Si c'est au bout d'un an, il faut être capable financièrement d'avancer la TVA de la construction et d'attendre un an pour la récupérer ...

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Aurore